Paroisses Nancy-Sud

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EDITEUR DU SITE :

Secteur pastoral Nancy-Sud

Forme juridique : Association diocésaine de nancy et de Toul 
SIRET : 
APE : ... Catégorie juridique : ...

Siège social :
104, rue de la République
54140 Jarville-la-Malgrange – France
Téléphone : 03.83.51.34.05
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

HEBERGEUR DU SITE :

OVH

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Téléphone : +33 9 72 10 10 07

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RESPONSABLE EDITORIAL & WEBMASTER :
Père Serge Gerardy

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DROITS D’AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Les droits d’auteur et @copyright :
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Tout représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. »

Graphismes, photos et vidéos :

Les graphismes, photographies, vidéos et toutes autres ressources numériques de ce site ne peuvent être reproduits sans l’accord préalable de l’éditeur du site et des ayants-droits des contenus produits. Les demandes doivent leur être adressées par voie postale.
Toutes les photographies et les vidéos se trouvent protégées par le droit d’auteur et le droit à l’image. Dans ces conditions, toute représentation ou reproduction, même partielle, faite sans le consentement écrit de l’éditeur du site et du ou des ayants-droits est interdite.
Seules sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à un usage privé de copiste, ce qui exclut toute destination publique ou collective à titre payant ou gratuit. Toute autre utilisation doit faire l’objet d’une autorisation écrite de l’éditeur du site et du ou des ayants-droits.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Toutes les demandes doivent être adressées par écrit au siège de l’association.

Crédits :
Logo : 

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RESPONSABILITES :

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Externes au site :
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104, rue de la République
54140 Jarville-la-Malgrange

Ce contenu a été mis à jour le 12 décembre 2015.